Mx5France
http://www.mx5france.com/forum/

Malus rétroactif sur l'occasion
http://www.mx5france.com/forum/viewtopic.php?f=22&t=57022
Page 1 sur 2

Auteur :  Goulven [ Ven 22 Nov 2024, 16:42 ]
Sujet du message :  Malus rétroactif sur l'occasion

A priori dans le PLF 2025 ...

https://www.ouest-france.fr/economie/bu ... f39f687f95

Si cette mesure passe, de très très nombreuses thermiques d'occasions seront invendables ...

Rapide calcul du malus pour une NC 1,8L c'est 6500€ et pour une 2L c'est 24000€.

Cela tourne au délire :roll:

Auteur :  Karagheuz [ Ven 22 Nov 2024, 17:17 ]
Sujet du message :  Re: Malus rétroactif sur l'occasion

Complet O_o

Auteur :  Chronogps [ Ven 22 Nov 2024, 17:52 ]
Sujet du message :  Re: Malus rétroactif sur l'occasion

Je pense que le texte de loi vise les véhicules exonérés via des immatriculations par des handicapés. Pas des véhicules qui n'étaient pas concernés par le malus a leur première immatriculation. En tout cas c'est comme cela que je l'ai compris. Je peux me tromper !

Auteur :  fisico_6403 [ Ven 22 Nov 2024, 17:57 ]
Sujet du message :  Re: Malus rétroactif sur l'occasion

Le texte précis est ici, parceque l'interprétation des journalistes, hum.

https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/ ... c179428416

De ce que je comprends si le véhicule à plus de 15 ans (181 mois), ça passe à 0. Mais plus récent, ça risque de piquer oui :D

Et y aurait aussi un malus à payer pour les gros rouleurs (+20 000 km / an) :?: Comment est-ce que ça sera vérifié, au CT ? :aie:

Bon après ça va, ma NA et mon X-90 ont "0" en case V7 sur leurs cartes grises :blague: C'est à partir de quelle année que c'est apparu cette valeur ?

Si je calcule à partir des valeurs réelles de CO2 via ma conso d'essence, ça me donne 45 990 et 70 000 €. En effet c'est un peu élevé :ricane:

Auteur :  falc [ Ven 22 Nov 2024, 19:04 ]
Sujet du message :  Re: Malus rétroactif sur l'occasion

Salut,
Le malus gros rouleur, c est bien. Ils veulent la mort des villages de campagnes.
A+

Auteur :  hurald [ Ven 22 Nov 2024, 19:31 ]
Sujet du message :  Re: Malus rétroactif sur l'occasion

Il faudrait que les technocrates aillent aux toilettes. A force de se retenir, ça leur monte au cerveau, d'où ces idées de merde :evil:

Auteur :  emde_CestTropCourt [ Ven 22 Nov 2024, 19:35 ]
Sujet du message :  Re: Malus rétroactif sur l'occasion

Il y a déjà eu une taxe sur les véhicules d'occasion sur la puissance fiscale
Cela avait vécu quelques années avant d'être supprimé.

Ca va surement faire baisser les prix de ceux qui revendent leur auto en incluant le prix du malus du neuf.... :D

Auteur :  MHI [ Ven 22 Nov 2024, 19:54 ]
Sujet du message :  Re: Malus rétroactif sur l'occasion

emde_CestTropCourt a écrit :
Ca va surement faire baisser les prix de ceux qui revendent leur auto en incluant le prix du malus du neuf.... :D


ça c'est un mythe: c'est du domaine du fantasme. Une Yaris GR neuve ne "vaut" pas 106000 euros, mais 46000. On est le seul pays avec ce système et il y a moult méthodes pour annuler le malus. Le gouvernement me fait bien rire en annonçant les mesures à venir: ça laisse suffisamment de temps pour trouver des failles (il y en a toujours).

je suis de très près les GR86 et Yaris GR en vente en France: il y a pas mal de personnes titulaires d'une CMI qui pensent faire un (gros) billet en achetant ce type de véhicule pour le revendre juste derrière: ben ça marche pas: elle restent en ligne et les tarifs ne font que descendre.

Juste un petit détail: l'assurance ne rembourse pas le malus en cas de destruction/vol/incendie etc...: c'est de l'argent complètement perdu. Habituellement les personnes capables de mettre ce genre de budgets dans une voiture plaisir sont quand même doté d'un cerveau qui fontionne pas trop mal et le savent très bien :)

Auteur :  DJO35 [ Ven 22 Nov 2024, 19:59 ]
Sujet du message :  Re: Malus rétroactif sur l'occasion

J'avais compris que la taxe sur les véhicules d'occasion visait les acheteurs qui évitaient la taxe en achetant des véhicules quasi neuf à l'étranger.

« a) Elle porte sur un véhicule qui, lors de sa première immatriculation en France au sens de l’article L. 421‑5, n’a pas été soumis, selon le cas, à la taxe sur les émissions de dioxyde carbone ou à la taxe sur la masse en ordre de marche, ou a fait l’objet d’une taxe d’un montant nul ;

Normalement la taxe ne doit pas être payée 2 fois. Si c'est la bonne interprétation, ça ne fera pas baisser le prix de ceux qui inclus le montant malus dans leur prix de revente.

Auteur :  bédéhème [ Ven 22 Nov 2024, 20:18 ]
Sujet du message :  Re: Malus rétroactif sur l'occasion

En tout cas, les youngtimers ont de beaux jours devant elles...

Auteur :  Chronogps [ Ven 22 Nov 2024, 21:08 ]
Sujet du message :  Re: Malus rétroactif sur l'occasion

MHI a écrit :
emde_CestTropCourt a écrit :
Ca va surement faire baisser les prix de ceux qui revendent leur auto en incluant le prix du malus du neuf.... :D


ça c'est un mythe: c'est du domaine du fantasme. Une Yaris GR neuve ne "vaut" pas 106000 euros, mais 46000. On est le seul pays avec ce système et il y a moult méthodes pour annuler le malus. Le gouvernement me fait bien rire en annonçant les mesures à venir: ça laisse suffisamment de temps pour trouver des failles (il y en a toujours).

je suis de très près les GR86 et Yaris GR en vente en France: il y a pas mal de personnes titulaires d'une CMI qui pensent faire un (gros) billet en achetant ce type de véhicule pour le revendre juste derrière: ben ça marche pas: elle restent en ligne et les tarifs ne font que descendre.


Vous avez tellement raison tous les 2 qu'on trouve facilement une GR86 immatriculée en France à 34K :D Idem pour la 911, les vendeurs perdent tellement le malus lâché à l'achat que y'a pas une occasion à moins de 20K au dessus du neuf non optionnée.

Je suis le premier à dire que le malus lâché à l'achat est globalement perdu à la hauteur de la décote de malus opéré par l'état (donc perte totale à l'horizon 10 ou 15 ans ... sauf aggravation ou allégement des malus). Mais dire qu'il est perdu en sortant de la concession est absurde. Une preuve par l'exemple que le malus a une influence sur le marché de l'occasion : J'ai acheté une GT86 26K€ en 2012 avec 1600 € de malus. Je l'ai revendue en 2020 20K€ avec 80 000 kms. Grâce à qui ? Au malus qui était passé à 12K€ (la voiture était encore disponible à la vente). CQFD.

Citer:
Juste un petit détail: l'assurance ne rembourse pas le malus en cas de destruction/vol/incendie etc...: c'est de l'argent complètement perdu. Habituellement les personnes capables de mettre ce genre de budgets dans une voiture plaisir sont quand même doté d'un cerveau qui fontionne pas trop mal et le savent très bien :)


il ne suffit pas de l'écrire dans un contrat pour que ce soit légal ;) J'en ai discuté avec un assureur qui voulait me vendre une option valeur à neuf pour précisément rembourser sur la base de la facture : je lui ai dit que la valeur à dire d'expert me serait forcément plus favorable : il n'a pas contesté.

Un expert ne pourra jamais trouver un véhicule récent, malusé à hauteur de 20, 30 ou 60K, dont la valeur sur le marché de l'occasion sera inférieur au neuf. Petites annonces à l'appui (c'est d'ailleurs leur ultime argument pour calculer la valeur d'indemnisation, je l'ai expérimenté à titre personnel il a 14 mois sur une caisse épave). C'est perdu d'avance devant un tribunal pour l'assureur.

Auteur :  Chronogps [ Ven 22 Nov 2024, 21:26 ]
Sujet du message :  Re: Malus rétroactif sur l'occasion

DJO35 a écrit :
J'avais compris que la taxe sur les véhicules d'occasion visait les acheteurs qui évitaient la taxe en achetant des véhicules quasi neuf à l'étranger.

« a) Elle porte sur un véhicule qui, lors de sa première immatriculation en France au sens de l’article L. 421‑5, n’a pas été soumis, selon le cas, à la taxe sur les émissions de dioxyde carbone ou à la taxe sur la masse en ordre de marche, ou a fait l’objet d’une taxe d’un montant nul ;

Normalement la taxe ne doit pas être payée 2 fois. Si c'est la bonne interprétation, ça ne fera pas baisser le prix de ceux qui inclus le montant malus dans leur prix de revente.


Non je pense que cela concerne tous les cas que j'ai évoqué

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/ar ... 0046196687
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/ar ... 0048844435
etc...

Auteur :  Chronogps [ Ven 22 Nov 2024, 21:28 ]
Sujet du message :  Re: Malus rétroactif sur l'occasion

hurald a écrit :
Il faudrait que les technocrates aillent aux toilettes. A force de se retenir, ça leur monte au cerveau, d'où ces idées de merde :evil:


Oui et non. Le malus touche les gens qui achètent globalement des véhicules chers. Aucune chance d'avoir des ronds-points bloqués, même avec une taxation outrancière.

Auteur :  falc [ Ven 22 Nov 2024, 22:50 ]
Sujet du message :  Re: Malus rétroactif sur l'occasion

bédéhème a écrit :
En tout cas, les youngtimers ont de beaux jours devant elles...

ZFE
a+

Auteur :  Karagheuz [ Sam 23 Nov 2024, 03:56 ]
Sujet du message :  Re: Malus rétroactif sur l'occasion

CGC (pour le moment)
@+ :p

Page 1 sur 2 Le fuseau horaire est UTC [Heure d’été]
Powered by phpBB® Forum Software © phpBB Group
https://www.phpbb.com/