Dominix5 a écrit :
.... et il me semble qu'en Belgique une plaque appartient à celui qui en a fait la demande et qu'il peut donc ensuite la transférer à ses autres véhicules ?
Effectivement, en Belgique, quand nous changeons de voiture, la plaque nous suit (sauf si on veut en changer pour une plaque personnalisée par exemple
).Cela ne veut évidemment pas dire que nous pouvons mettre la plaque sur un autre véhicule sans avoir fait au préalable les démarches administratives appropriées (on ne peut pas utiliser une même plaque sur 2 voitures différentes).
Le certificat d'immatriculation reprend les coordonnées de la personne mais également tous les renseignements de la voiture (e.a. le numéro de châssis) auquel il se rapporte.
Lorsqu'une voiture est revendue, le CI accompagne le véhicule afin que le nouveau propriétaire puisse, à son tour, faire sa demande.
Une plaque personnalisée (ou normale) peut donc être tout à fait utilisée jusqu'à sa radiation (décès du propriétaire par exemple).
mais le propriétaire le sait sûrement
