Non l'amende n'est qu'un risque secondaire.

A coup sur en cas d'accident l'assureur refusera la garantie si le CT n'est plus valide. Tu devras donc régler de ta poche le coût... et ça peut conduire à te mettre en slip s'il y a du corporel, avec saisie de tes biens, saisie sur salaire à vie etc ...

Sans parler du risque que celà fait subir aux autres usagers de la route car ils devront actionner le fonds de garantie en cas d'absence d'assurance, entamer un procès contre le conducteur non assuré...

C'est une pratique à bannir totalement, pour soi et par respect pour les autres.

Ce n'est pas l'avis de l'argus de l'assurance : https://www.argusdelassurance.com/dossi ... ance.53311


Pour faire court il n'y a rien au sujet du CT dans le code des assurances, il faut donc se référer au contrat d'assurance pour voir si c'est une cause d'exclusions.

Exemple de conditions générales, ici de la MAAF

"Le contrôle technique est un examen détaillé de l’état général de votre véhicule. Il est obligatoire si votre véhicule est âgé de 4 ans ou plus et doit être effectué dans les 6 mois précédant la date du 4ème anniversaire de sa mise en circulation. Le contrôle devra ensuite être renouvelé pour ce même véhicule tous les 2 ans. Cet examen doit être effectué par un centre de contrôle agréé.
Certaines anomalies décelées par ce contrôle (système de freinage...) doivent obligatoirement être réparées. Ces anomalies vous sont notifiées par le centre de contrôle.
Si vous ne respectez pas ces obligations vous vous exposez à des sanctions : amendes, voire immobilisation de votre véhicule"

=> L'assureur pourra utiliser l'absence de CT (puisqu'il précise bien qu'il est obligatoire), ou l'absence d'entretien voire la non conformité du véhicule si le CT n'est pas fait et/ou les réparations non effectuées.

Extrait d'un autre assureur "Ce que nous ne prenons pas en charge [...] les véhicules n'ayant pas fait l'objet des réparations touchant à la sécurité [...] et n'étant pas en état de circuler dans des conditions normales de sécurité [...] les dommages imputables exclusivement et directement à l'usure, à un défaut d'entretien...]

=> Le CT ayant pour vérifier les conditions normales de sécurité, s'il n'est pas fait et que l'accident est du à un organe de sécurité défaillant, là aussi risque fort de remise en cause de garanties, pas forcément sur le fondement de l'absence de CT, mais de la négligence ou l'absence de réparation (l'absence de CT pourra être une circonstance aggravante).

Non. L'assureur t'explique juste que le CT est obligatoire et ce à quoi tu t'exposes vis à vis de la loi. Pour ne pas couvrir il faut une clause : par exemple, en cas de test alcoolémie positif (et l'exclusion est clairement dans ton contrat).



Le CT n'a rien à voir là dedans ; CT ou pas si défaut d'entretien directement responsable de l'accident, alors exclusion possible. Mais tu peux avoir don CT et un défaut d'entretien comme tu peux avoir une voiture sans CT mais aucun défaut d'entretien.

Lis le lien que j'ai mis, c'est l'argus de l'assurance on peut difficilement supposer qu'ils aillent "contre" les assureurs.


Autre lien : https://www.matmut.fr/assurance/auto/co ... -technique

Nous n'avons donc pas la même lecture de ces clauses et surtout de la possibilité pour un assureur de mettre en cause la responsabilité de l'assuré quand il s'agit de payer, surtout s'il s'agit d'un montant important... Je ne partage pas ta vision, étayée certes sur des avis respectables et publics de sites sérieux, mais qui ne sont pas une jurisprudence.

Pour ma part, je roule en règle et trouve tout à fait anormal de ne pas l'être que ce soit pour le CT, l'assurance ou quoi que ce soit. Et je ne peux qu'inviter tout le monde à l'être.

Pour ne pas l'avoir été (ce n'était pas le CT et le véhicule était en parfait état), un cousin très éloigné a payé des années (et peut être toujours, je ne suis pas en contact) sur son salaire pour rembourser les dépenses liées à l'indemnisation d'une victime blessée. A bon entendeur ...

Autant je suis d'accord sur le fait qu'un assureur essayera toujours de te la faire à l'envers, autant l'argument du cousin éloigné ne vaut rien si on ne sait pas précisément de quoi il retourne. Les textes cités n'appellent guère d'interprétation. De toute manière il n'y a pas de raison de rouler sans CT.

Tout à fait d'accord !

Bah si, des longerons pourris!

De tout cœur avec toi.
Il est totalement scandaleux de vendre un véhicule dans cet état.
Lors de ma recherche j'en ai vu une dans le même état et j'ai passé mon chemin, après avoir dit au vendeur tout le mal que je pensais de lui.
J'espère sincèrement que tu trouvera une solution pour que le plaisir de la MX ne se transforme pas en cauchemar pour toi.

Bonjour à tous,

Je profite du sujet de ce post pour poser ma question.
Voilà deux ans que j'ai ma mx5 1.8 niseko acquise grâce à rob1, donc origine allemande (niseko).

Je dois faire mon contrôle technique...
J'ai parcouru le post sur les problèmes de remontées "lentes" de ceinture. Je n'ai pas changer les guides, mais silicone nettoyage ceinture et hop hop tout va mieux.
Si nécessaire je changerai les guides.

Par contre elle a toujours les supports de plaques allemand qui sont rivetés sur la carrosserie et les plaques clipsées dessus (avant et arriere). Elles ne sont donc pas rivetées.
Est ce gênant pour le contrôle technique?

Pour le reste tout devrait être ok car elle est en parfait état et entretien ras.

Merci

En théorie, t'es recalé. Pose la question a l'agent quand tu prend RV, selon son degré de tolérance, tu feras riveter, ou non

Merci pour ton retour et conseil. Tellement évident que je n'y ai pas pensé... Je fais ça de ce pas demain matin

Rivetage obligatoire

Hello,

Déterrage de topic
Juste pour dire que ma Niseko est passée récemment au CT avec les supports de plaques Allemand sans pb.
Et toi, ça a donné quoi finalement ?