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Rabaisser "légalement" une NC 2.0
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Auteur :  jahaa [ Mar 11 Juin 2019, 18:50 ]
Sujet du message :  Rabaisser "légalement" une NC 2.0

Hello :hello:

Heureux propriétaire d'une Niseko depuis un peu plus d'un an, je cherche - comme beaucoup - à la rabaisser.

Beaucoup vont me trouver rigide - peut-être trop mais une (très) mauvaise expérience d'un membre de ma famille avec une voiture modifiée et la justice me calme :tantpis:. Je souhaite donc la rabaisser "légalement".

Existe-t-il des kits reconnu par Mazda ? Si j'en crois ce site : oui

https://www.mazda.fr/proprietaires/acce ... 2008-10-01

Du coup j'en comprends qu'on peut la rabaisser de 30 tout en restant dans la légalité ? :tantpis:

Auteur :  beckett [ Mar 11 Juin 2019, 19:14 ]
Sujet du message :  Re: Rabaisser "légalement" une NC 2.0

Au Luxembourg où toute modification doit faire l'objet d'une agréation et d'un ajout de mention sur la carte grise j'ai fait poser des Bilstein B12 sur ma NC 2.0.

Broeksac au Luxembourg également a lui des Öhlins sur la sienne.

Je pense que si tu pars sur des fabricants reconnus et renommés tu n'auras aucun soucis de légalité en France :jap:

Auteur :  broeksac [ Mar 11 Juin 2019, 20:02 ]
Sujet du message :  Re: Rabaisser "légalement" une NC 2.0

Effectivement ici nos modifications sont légales.
Les fabricants ont homologués ces accessoires, nous avons une certification CEE ou TüV, et comme la dit beckett, le tout avec ces homologations se retrouvent sur nos certificat d'immatriculation.

Les ressorts court Mazda font l'objet de la même démarche et doivent être mentionné sur notre carte grise.

Maintenant pour la france.....

Auteur :  lachutaie [ Mar 11 Juin 2019, 20:43 ]
Sujet du message :  Re: Rabaisser "légalement" une NC 2.0

Les Belges et Luxembourgeois sont contraints à faire les modifications dans les règles et c'est parfois très fastidieux mais cela modifie leur carte grise à terme et cela reste légal. Pour nous en France toute modification sur le véhicule est illégale et il n'y a pas de moyen simple pour faire autrement, à part la réception à titre isolé mais personne ne le pratique pour de petites modifications.

Auteur :  jahaa [ Mer 12 Juin 2019, 19:23 ]
Sujet du message :  Re: Rabaisser "légalement" une NC 2.0

Cette déception.
J'avais pensé que la voiture était homologuée également à -30mm. :aie:

Auteur :  seb77390 [ Mer 12 Juin 2019, 21:30 ]
Sujet du message :  Re: Rabaisser "légalement" une NC 2.0

:hello:
Je te conseille de questionner directement ton assureur pour connaître sa position :hello:
J'avais du le faire lorsque j'envisageais l'ajout d'un boîtier de puissance supplémentaire avec une réponse positive de mon assurreur.

Auteur :  Dymep [ Jeu 13 Juin 2019, 07:16 ]
Sujet du message :  Re: Rabaisser "légalement" une NC 2.0

lachutaie a écrit :
Les Belges et Luxembourgeois sont contraints à faire les modifications dans les règles et c'est parfois très fastidieux mais cela modifie leur carte grise à terme et cela reste légal. Pour nous en France toute modification sur le véhicule est illégale et il n'y a pas de moyen simple pour faire autrement, à part la réception à titre isolé mais personne ne le pratique pour de petites modifications.


Reste à voir si un rabaissement "modéré" est une petite modification... Nous sommes assez nombreux à avoir monté des ressorts courts ici, et je crois que personne en France n'a demandé quoi que ce soit à l'administration. Reste à voir si l'un d'entre nous a eu un problème avec le contrôle technique (ça m'intéresse, pour la mienne c'est dans un mois...).

Auteur :  thom [ Jeu 13 Juin 2019, 07:17 ]
Sujet du message :  Re: Rabaisser "légalement" une NC 2.0

RAS jusqu’ici. Lors du dernier controle (début 2018) j’avais évoqué ce point avec le controleur (pour le nouveau CT) : pour lui, aucun souci. Pour ma part, réponse début 2020.

Auteur :  Chronogps [ Jeu 13 Juin 2019, 08:31 ]
Sujet du message :  Re: Rabaisser "légalement" une NC 2.0

Le rabaissement est autorisé sinon le constructeur ne le proposerait pas. En le commercialisant il engage sa responsabilité.

Auteur :  PG [ Jeu 13 Juin 2019, 08:36 ]
Sujet du message :  Re: Rabaisser "légalement" une NC 2.0

Surtout si c'est son représentant ( la concession) qui effectue le montage


Envoyé de mon iPhone en utilisant Tapatalk

Auteur :  lachutaie [ Jeu 13 Juin 2019, 08:40 ]
Sujet du message :  Re: Rabaisser "légalement" une NC 2.0

Je répondais au sens légal strict car c'était la question mais c'est vrai que ce n'est pas le CT qui va refuser. La dernière fois que je suis passé je l'ai signalé car c'est très difficile de passer les rouleaux sans toucher, le contrôleur m'a répondu qu'il existait des bancs spécifiques pour les voitures rabaissées mais que le sien ne l'était pas.

C'est vrai aussi que le kit ressorts courts existe sur la NC et ND d'origine en concession en accessoire.

Donc à moins de se faire une fixette "assurance" il n'y a aucun problème à rabaisser en France.

Auteur :  Thibzmax [ Jeu 13 Juin 2019, 09:14 ]
Sujet du message :  Re: Rabaisser "légalement" une NC 2.0

Je pense que la façon la plus simple et légale pour rabaisser sa voiture est tout simplement de prendre du poids et un passager ! :idea:

:blague:

Auteur :  jahaa [ Jeu 13 Juin 2019, 18:09 ]
Sujet du message :  Re: Rabaisser "légalement" une NC 2.0

lachutaie a écrit :
Je répondais au sens légal strict car c'était la question mais c'est vrai que ce n'est pas le CT qui va refuser. La dernière fois que je suis passé je l'ai signalé car c'est très difficile de passer les rouleaux sans toucher, le contrôleur m'a répondu qu'il existait des bancs spécifiques pour les voitures rabaissées mais que le sien ne l'était pas.

C'est vrai aussi que le kit ressorts courts existe sur la NC et ND d'origine en concession en accessoire.

Donc à moins de se faire une fixette "assurance" il n'y a aucun problème à rabaisser en France.


Je parle évidemment du combo assurance /loi.
Le proche en question est en galère suite à ub accident avec corporelle avec une voiture modifiée *puissance inclus*.

Néanmoins si Mazda homologue les deux configurations (il y a pas des performances d'origine sur ressort court ?) Ca devient plus simple a gérer :beer:

Auteur :  adol [ Ven 14 Juin 2019, 09:02 ]
Sujet du message :  Re: Rabaisser "légalement" une NC 2.0

Sujet interessant, j'en parlais justement sur un autre forum.

En fait, en France, par rapport à l'assurance et la loi :

- Modifications qui impactent les caractéristiques du véhicule telles qu'indiquées sur la CG (puissance, type de carburant, nbr de place, etc...) : Normalement passage à la DRIRE et nouvelle CG. Certaines assurances acceptent les modifications de puissance et boitier (genre E85) sur simple déclaration, d'autre peuvent demander des attestations de pose ou d'homologation, avec parfois des surprimes à payer. D'autres refusent. C'est au cas par cas, dans le doute, faut leur poser la question. Dans tous les cas, faut les avertir si il y a des modifs (dans tes clauses de ton contrat, tu as obligation de leur mentionner ces changements). Ça n'enlève pas le fait que par rapport à la loi c'est plus dans les clous.

- Modifications mineures qui ne changent pas les caractéristiques du véhicule telles qu'indiquées sur la CG (système de freinage, taille des pneus, carrosserie, etc...) : Pas d'obligation formelle de nouvelle CG MAIS selon le cas, possible refus du CT si Majeur (exemple, taille de pneu pas bonne). Et dans ce cas, ben passage à la DRIRE pour homologation (partielle) puis nouvelle CG, ou mise en conformité. Si ça rentre dans les clous des préco constructeur et que ça passe le CT, pas de soucis. Il faut bien entendu que les pièces soient homologuées et que ça corresponde à ce qu'a déclaré le constructeur lors de la réception du véhicule à la DRIRE. Tant que c'est dedans, aucun soucis à avoir. Pour l'assurance, pas de soucis particulier, attention juste, certaines ne couvrent pas tous les accessoires et options ajoutées. Si par exemple tu montes des options/accessoires pas dispo pour sur ta finission, mais dispo dans une autre, l'assurance n'a pas obligation en cas de soucis de prendre en charge le dédommagement. (sauf si déclaré)

Pour ton amis, oui, modifier la puissance fait que la CG n'est plus bonne car la puissance indiquée n'est plus bonne, c'est normal que ça pose soucis à l'assurance, surtout si ils n'ont pas été avertis

Dans les faits, il y a rarement de soucis, les assureurs et les experts sont relativement assez souples et ne cherchent pas trop tant que la facture n'est pas déraisonnable. Pour creuser cela de demande du temps et de l’argent, et pour la plupart des cas cela ne vaut pas le coût.

Après y a les cas plus graves. Ils sont rares, certes, mais ils arrivent. En cas de gros accidents, avec de gros dégâts matériels et corporels où les montants à payer se chiffrent en million d'euros, l'assureur pourra chercher la petite bête, car dans ces cas, cela peut valoir le coût de passer au crible l'expertise et chercher des raisons suffisantes pour vous incriminer. Il y a 2 cas possibles : vous n'êtes pas au courant des modifications faites sur le véhicule (car faites à votre insu par un ancien propriétaire par exemple), dans ce cas l'assureur reverra votre prime d'assurance en fonction et en cas de sinistre, un calcul sera fait se basant sur la RPP (règle proportionnelle de prime, sorte de règle de trois entre le montant des primes que vous payer, celui que vous auriez du payer et le montant total des frais ) pour ce qu'il y a à payer. Un partie sera donc de votre poche. Par exemple vous payez 500€ par an au lieu de 550€ si tout avait été bien déclaré, le montant des frais est de 10.000€, l'assurance en paiera que 9090€ le reste sera à votre charge. Je vous laisses imaginer ce que ça donne avec de plus gros montant si il y a du corporel, ou si la différence entre les primes est importante. Ca peut cogner fort. Au mieux votre assurance vous proposera un avenant à votre contrat avec le montant de la nouvelle prime, au pire elle vous résiliera. L'autre cas possible, vous avez modifié votre véhicule (l'assurance devra cependant en apporter la preuve, pas foncièrement simple...) et vous ne déclarez pas les modifications : cela s'apparente à de la fraude, donc résiliation immédiate et aucune prise en charge. Et la ça cogne encore plus. Heureusement, ces cas sont extrêmement rares car extrêmement coûteuses en expertises et frais judiciaires, mais ce n'est pas à exclure totalement.

C'est un sujet un peu tabou. Les sociétés qui vendent des pièces, ou celles qui font de la reprogrammation, ne communiquent pas beaucoup la dessus, car légalement il y a pas mal de choses qui sont clairement interdites.

Pour le rabaissement, si tu veux vraiment tout bien faire dans les règles, je ferais comme pour les pays voisin, je demanderais un courrier à Mazda indiquant que pour lui un rabaissement de xxmm reste conforme à la réception du véhicule qu'il a fait originalement. Tu achètes tes amorto/ressort qui vont bien (des homologués, hein), et puis c'est tout. Pas de modif de CG à faire, pas de déclaration à l’assurance, tu restes dans les clous. Et en cas de soucis, tu as ton attestation de Mazda.

Auteur :  jahaa [ Ven 14 Juin 2019, 13:46 ]
Sujet du message :  Re: Rabaisser "légalement" une NC 2.0

Très belle réponse, merci. :hello:

Du coup la question qui fâche : les ressorts courts mineurs ou majeurs?

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