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Message Publié : Mer 25 Avr 2018, 12:05 
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Hello,

Ca va faire déjà quasi un an que je suis allé chercher ma NB en Allemagne (en Juillet 2017)
J'avais alors écrit un petit rapport pour me rappeler de toute cette aventure :D
Je le partage ici, au cas où ça puisse servir à quelqu'un d'autre (et parce qu'on me l'a demandé) :hello:

Il ne s'agit nullement d'un tutorial ou d'une méthode à suivre, mais d'un simple retour d'expérience et partage d'infos de "mon" expérience qui, vous allez le voir, est assez particulière...






D'abord, j'ai commencé par rechercher, analyser, comparer sur les sites spécialisés ebay kleinanzeigen, autoscout24 et automobile.de
Après quelques jours/semaines, j'ai trouvé une voiture.
Après avoir discuté avec le vendeur par téléphone (heureusement ma copine parle allemand), il était prêt à nous laisser repartir avec ses plaques (en allemagne, les plaques correspondent au propriétaire, et pas à la voiture) le temps du retour afin de pouvoir rentrer le jour même, nous aurions donc juste eu à passer le TÜV (CT allemand) et l'assurer pour rentrer. Seul problème, pour l'immatriculer en France il aurait d'abord fallu la désinscrire en Allemagne. Mais le consulat d'Allemagne en France refuse de faire ça (j'ai appelé celui de Paris et Lille), il faut donc impérativement retourner en Allemagne dans une préfecture (kfz-zulassungstelle) pour désinscrire les plaques de l'ancien propriétaire... bref, galère...

Bref, on se décide donc à aller chercher la voiture en faisant les plaques d'exportation (Ausfuhrkennzeichen) afin de rentrer en France en toute sérénité (et toute légalité).
Seule contrainte : Nous ne disposons que d'une demi journée pour tout faire (la zulassungstelle (équivalent préfecture) ferme à 13h ce jour là) et ensuite rapatrier la voiture l'après-midi.
Heureusement que j'ai ma super traductrice bilingue qui m'accompagne, j'y vais donc sans crainte :D

Le jour venu, nous partons à 4h du matin, arrivons sur place à 8h30. Le véhicule semble impeccable, première impressions à bord d'une MX, bref, je suis forcement sous le charme... Pour moi tout semble bon et je suis déjà prêt à donner le CASH au vendeur.
la belle :
Image

Mais avant de payer, le TÜV datant d'un an, nous avions demandé à le repasser afin qu'il ait moins de 6 mois pour l'immatriculation en France. Simple formalité pour une voiture qui l'a obtenue sans soucis l'année précédente...
En plus, nous avions justement rendez-vous devant un centre TUV, impeccable !
Je suis comme un gamin qui attend son jouet sous l'arbre de noel, je regarde la MX passer son controle technique avec plein d'étoiles dans les yeux lorsque, le controleur fais signe au propriétaire de venir voir sous la voiture. Ils discutent longuement, ça a l'air anormal. Puis le controleur me fait venir spous l'auto et me montre les entrailles de la voiture que j'étais à deux doigts d'acheter :
Image
des longerons ? non, du gruyère...

C'est sans appel, le chassis est rouillé jusqu'à l'os au niveau du train avant.
Le contrôleur qui ne parle qu'allemand me fait signe avec sa main qui "tranche" son cou... le message est clair.. c'est mort.

Évidemment, on explique au vendeur qu'on ne va pas la prendre ^^ et je me sens mal pour lui, car il aurait pu la vendre à n'importe quel Allemand sans repasser le TUV... mais maintenant à cause de nous, il est un peu coincé... bref.
Dépité par ce qui vient de se passer, toutes ces recherches, les préparations, 900 bornes, levé depuiso l'aube... grosse déprime, mais je me laisse pas démonter, on est en allemagne pour une MX et on va rien lacher ^^
On se pose dans le fastfood du coin, on choppe le wifi et on regarde d'autres annonces... je reste réaliste et je me dis bien qu'il y a quasi aucune chance de trouver une MX en état correct dans les 2 heures qui suivent... je m'en fout, je me refuse à avoir fait toute cette route pour rien, et même si c'est juste pour faire un essai de 10 minutes au volant d'un cabriolet pourri, ça sera déjà ça de pris :D
On en appelle un à quelques kilomètres de là, il n'est pas dispo. Un second, idem. Un troisième, toujours pareil, ils sont au travail, dispos uniquement en fin de journée ou alors c'est à 300 bornes de là...
On commence à désespérer, puis, avant de se résigner, on trouve une annonce sans photos, avec un texte très peu rassurant : quasi aucune info sur l'auto, vente qui semble très urgente, véhicule d'une personne décédée... bref, ça sent l'entourloupe à plein nez, j'imagine déjà une voiture volée refourguée par un mafieux :ricane: je me décide quand même a appeler, qui sait ?
Il s'avère qu'ils sont dispos et pas loin. On y va direct !

On découvre alors une chouette NB édition limitée intérieur cuir et capote beige. Pas du tout ce que je recherchais, mais elle a l'air vraiment pas mal... Les gens sont en fait très gentils, et ils veulent la vendent rapidement car c'était celle du frère décédé...

Image

Après inspection en détail et essai, la voiture est parfaite, et le vendeur accepte de passer le TÜV avec nous... après ce qu 'il vient de se passer, je veux vérifier par moi même les longerons !!
On va ensemble à un centre, et la MX passe le contrôle sans encombre ! Le chassis est très sain, rien à voir avec l'autre gruyère...
Image

En ni une ni deux, on négocie le prix un poil et nous signons le contrat de vente (Kaufvertrag), payons un acompte afin de revenir en fin de semaine pour faire l'immatriculation. (impossible à faire le jour même puisque la "préfecture" n'était ouverte que le matin)
Au final, une journée qui avait failli tourner à la catastrophe (si j'avais acheté ce tas de rouille) se transforme en joli petit coup de bol en dénichant cette petite perle :) :love2:

Le samedi suivant, nous repartons donc chercher le véhicule. Entre temps, le vendeur à désinscris les plaques et nous fournis tous les papiers (fahrzeugbrief, fahrzeugschein, TUVkaufvertrag) je lui demande aussi de remplir et signer le certificat de cession de véhicule français (cerfa 13754 - 03 ) afin de faciliter la procédure d'immatriculation en France.
Nous nous rendons ensuite à la préfecture (Zulassungstelle) afin de faire les plaques de transit pour rentrer en France en toute légalité.
Puisque les plaques ont été désinscrites, il n'est plus possible de rouler avec le véhicule, hors, pour obtenir les plaques de transit d'export (ausfuhrkennzeichen) nous avons besoin de présenter le véhicule à la préfecture. Nous décidons donc de faire les plaques temporaires (jaunes : Kurzzeitkennzeichen), bien que plusieurs personnes affirment qu'elles ne sont autorisées que sur le territoire Allemand, nous avons trouvé de multiples informations (certaines officielles, d'autres non) comme quoi nous pouvons aussi les utiliser en France (dans toute l'Europe même, à priori) tant qu'il s'agit du voyage de rapatriement de la voiture, directement à son domicile. (par contre, il est interdit de les utiliser pour se balader etc)
Nous faisons donc la queue dans une file d'attente gigantesque (+200 personnes) à la préfecture, lorsque nous apprenons que le petit bureau destiné à nous délivrer l'assurance (nécessaire pour faire la demande des plaques de transit) ne peut pas nous la délivrer le samedi... :x
On vient de se retaper 900 bornes pour rien... ça craint...
c'est alors que, en pleine panique, une personne nous accoste et nous explique qu'il peut s'occuper de tout (il parle même un peu français). Il s'agit d'un employé de Zulassungservice (service de préfecture), on lui fournit donc les papiers et il s'occupe de son coté de souscrire à une assurance, faire la demande des plaques et nous délivrer ces plaques, prêtes à l'emploi ! Nous sommes donc ravis, et en l'espace de 15 minutes tout est réglé ! (alors que la file d'attente de 200 personnes a à peine avancé...) Nous avons payé 100€ pour tout ça. (A priori, en semaine ça nous aurait couté dans les 70€ sans passer par ce service)

Nous retournons donc à l'endroit où se trouve le véhicule, installons les plaques, et hop, direction la France. ENFIN !!
Nous traversons la Belgique et arrivons au domicile sans aucun soucis ni contrôle. (Mais nous avions imprimé les textes de loi, et autres documents, au cas où un Policier faisant du zèle pour des plaques jaunes temporaires, comme ça arrive apparemment souvent...)

Une fois la voiture rapatriée au garage, il ne reste plus que la partie paperasse Française :)
à savoir :

1.
Certificat de conformité :
Je fais ma demande du CoC (voir infos ci dessous) directement chez Mazda Allemagne (En France c'est payant, souvent plus de 150€ apparemment). Selon la loi, qui est visiblement plus appliquée en Allemagne qu'en France, pour ce modèle (1999) l'obtention du Certificat de conformité est gratuite pour une première demande, ce qui est le cas. Ils envoient le papier 2 jours plus tard, je le reçois donc gratuitement en France 4/5 jours après la demande.

2.
Quitus fiscal :
j'envoie toutes les pièces par mail (voir infos ci dessous), 2 jours après je reçois une réponse comme quoi ça bloque car le nom sur la carte grise Allemande est différent du nom du vendeur. En effet, ayant acheté cette voiture à quelqu'un qui en a hérité d'un membre de sa famille récemment décédé, le nom sur la carte grise allemande est celui de la personne décédée.
Je renvoie un document attestant l'héritage de cette personne (ainsi que la nouvelle carte grise à mon nom pour les plaques de transit) et je croise les doigts...
Coup de chance, le quitus est accepté le jour suivant (je reçois juste un mail), allez hop, y a plus qu'à aller à la préfecture avec le dossier de demande de certificat d'immatriculation et un petit chèque en blanc :)

3.
Demande d'immatriculation :
Je dépose le dossier directement en préfecture. Pour mon cas particulier, la personne qui vérifie les pièces au guichet remarque que le nom sur le certificat de vente est différent du nom de la carte grise allemande, et je dois donc donner à nouveau une copie du certificat d'hérédité (Gemeinschaftlicher Erbschein) et je croise les doigts à nouveau pour que ça passe sans avoir besoin d'en faire une traduction assermentée. Au moment du dépot de ma demande d'immatriculation, il est indiqué un temps de traitement des dossiers de 3 semaines...
Plus de 4 semaines après, je reçois ENFIN ma carte grise au domicile.
Ca y est, tout est en ordre, je peux finalement sortir la MX du garage après avoir passé un coup de fil à l'assurance et installé mes plaques.

Let's go Miata !


J'espère que vous aurez trouvé ça intéressant et que ça pourra servir à quelqu'un :D
dans mon cas, l'expérience a été plutôt très positive malgré le stress rencontré à chaque étape ^^ puisque la MX roule parfaitement et j'en suis toujours aussi amoureux.

Attention, je crois que depuis la fin d'année dernière quelques procédures ont changé en france, donc renseignez vous !
infos par ici : viewtopic.php?f=30&t=35875




Ci dessous j'ai indiqué les pièces demandées et les infos concernant les plaques :

Quitus Fiscal
Assez simple à obtenir dans ma région (Lille) car on peut envoyer les pièces par mail et la quitus est directement transis à la préfecture :
-demande quitus complétée ( cerfa 15291*01 )
-facture
-certificat immatriculation (fahrzeugBrief)
-pièce identité
-justificatif Domicile
-certificat de conformité (uniquement pour vehicule neuf)



Certificat de conformité Européen
Pour l'obtention du Certificat de conformité Européen (CoC / EG-Übereinstimmungsbescheinigung )
kundeninfo@mazda.de
-FahrzeugBrief ( Zulassungsbecheinigung Teil II)
-Copie du contrat de vente ( Kaufvertrag)
-Copie carte identité
-Photos de la voiture et du numéro de chassis

exemple de mail :

Allemand:
Citer:
Sehr geehrte Damen und Herren,

nach dem Kauf eines gebrauchten Mazda benötige ich nun das CEC für die Zulassung in Frankreich.
Wäre es möglich, mir dieses per Post zuzusenden?
Anbei finden Sie die - laut Mazda-Händler - nötigen Unterlagen.
Meine Adresse ist :
[indiquer adresse]

Mit freundlichen Grüssen

Anglais :
Citer:
In order to request the first issue of the Certificate of Conformity,
Please find the following documents attached :
FahrzeugBrief , Kaufvertrag and my Identity Card

Please let me know when I can receive it at my address below.
Thank you.

[indiquer adresse]




Rouler en France avec les Kurzzeitkennzeichen
On lit partout que c'est illégal et qu'il faut forcémment les Ausfuhrkennzeichen (plaques d'exportation) mais il semblerait que ce soit faux (du moins depuis 2007)

De tout ce que j'ai pu lire sur les forums, des expériences de différents acheteurs, des textes sur des sites spécialisés et sur les documents officiels, une chose est sûr : c'est un sacré bordel et rien n'est parfaitement clair... Mais, d'après le texte officiel (Journal officiel de l'Union Européenne ( 24/03/2017), Paragraphe 4.2) il semble clairement possible et légal de circuler en France avec les plaques jaunes.

Voici ce que j'ai pu déduire de mon expérience et de mes recherches :

-Plaques d'export (rouges) :
avantages : tranquillité pour circuler pour une plus longue durée, possibilité de conduire la voiture en France avant d'obtenir la carte grise Française,
inconvénients : plus chère, plus de documents à fournir pour l'obtenir, nécessité d'avoir la voiture présente lors de la création des plaques (donc impossible à faire pour une voiture donc les plaques ont déjà été retirées)

-Plaques temporaires (jaunes)
avantages : rapide (moins de paperasse) à obtenir, moins cher
inconvénients : uniquement pour rapatrier le véhicule, stocker le véhicule dans un garage avant l'obtention de la carte grise.





"Remarque importante : les plaques d’immatriculation étrangères du véhicule doivent être valides lors de son utilisation sur la voie publique et ceci, dès le franchissement de la frontière nationale. Ne sont pas considérées comme valides, au sens code de la route et de la réglementation des transports, les immatriculations reproduites sur des plaques françaises, celles en transit temporaire dont la date de validité est expirée et plus généralement celles qui ne sont pas conformes aux articles R.317-8 et R.322-3 du code de la route."
source : http://www.douane.gouv.fr
http://www.douane.gouv.fr/articles/a107 ... europeenne



" Pour circuler en France, un véhicule acquis à l'étranger doit être conforme aux règles de sécurité et de construction prévues par le code de la route.

À son entrée en France, le véhicule devra avoir des plaques d'immatriculation valides. Si elles ne le sont pas, vous risquez l'immobilisation du véhicule par les forces de police."
source : Service-public.fr
https://www.service-public.fr/particuli ... its/F20992



Journal officiel de l'Union Européenne ( 24/03/2017) a écrit :
"4.2. Port de plaques d'immatriculation temporaires
De nombreux États membres ont mis en place un système d'immatriculation temporaire pour que le véhicule
à moteur puisse être conduit pendant une courte période avant d'obtenir une immatriculation définitive
ou de quitter le territoire national. L'immatriculation temporaire a le plus souvent lieu dans l'État membre
d'origine du véhicule. La Commission estime toutefois que le principe général de liberté du transit des
marchandises et la directive relative aux documents d'immatriculation des véhicules emportent que l'État
membre d'origine devrait également accepter l'utilisation — sur son territoire — des plaques et certificats
d'immatriculation temporaires délivrés par l'État membre de destination.

Pour l'immatriculation temporaire, les États membres peuvent délivrer:
— soit un certificat d'immatriculation temporaire qui ne diffère pas, ou que très légèrement, du
modèle présenté dans la directive 1999/37/CE: dans ce cas, les autres États membres sont obligés de
reconnaître le certificat d'immatriculation temporaire délivré par un État membre en vue de l'identification
du véhicule en circulation internationale, pour autant que, conformément à l'article 5, paragraphe 1,
de la directive (1), le conducteur soit porteur de la partie I du certificat d'immatriculation;
— soit un certificat d'immatriculation temporaire qui diffère considérablement du modèle présenté
dans la directive 1999/37/CE: les autres États membres doivent alors, en principe, reconnaître le certificat
conformément aux articles 28 et 30 du traité CE.
La libre circulation du véhicule à moteur muni d'une plaque et d'un certificat d'immatriculation temporaires
ne peut être entravée que pour des raisons liées à la sécurité routière (telles que les capacités de conduite du
conducteur, le respect par ce dernier du code de la route local ou l'aptitude à la circulation routière du véhicule
à moteur), en cas de suspicion raisonnable de vol de véhicule, ou lorsque les autorités de contrôle ont
des doutes fondés quant à la validité du certificat.
Par ailleurs, il est recommandé aux automobilistes d'être porteur de la «carte verte», qui confirme l'existence
d'une couverture d'assurance correspondant au moins au niveau minimal obligatoire requis par la législation
du pays visité. Pendant le trajet et jusqu'à son immatriculation définitive dans l'État membre de destination,
le véhicule doit être couvert par une police d'assurance émise par un assureur autorisé à exercer dans l'État
d'origine du véhicule. Une nouvelle disposition (2), à transposer par les États membres le 11 juin 2007 au
plus tard, spécifie cependant que, lorsqu'un véhicule est expédié d'un État membre dans un autre, l'État
membre de destination est réputé être celui où le risque est situé, dès acceptation de la livraison par l'acheteur,
pour une période de trente jours, même si le véhicule n'a pas été officiellement immatriculé dans l'État
membre de destination. L'acheteur du véhicule pourra ainsi obtenir une couverture d'assurance dans son État
membre de résidence, même si le véhicule porte encore une plaque d'immatriculation étrangère (plaque
temporaire du pays d'origine). Sur le plan pratique, cela signifie que l'assurance devrait être souscrite dans le
pays de destination. Une telle assurance peut être proposée par des entreprises d'assurances établies soit dans
l'État membre de destination, soit dans d'autres États membres à partir desquels elles fournissent des services
dans l'État membre de destination sur la base de la libre prestation de services ou de la liberté d'établissement."


Source : Journal officiel de l'Union Européenne ( 24/03/2017)
Paragraphe 4.2

Un autre site allemand qui confirme bien que c'est bien possible de rouler en France avec les Kurzzeitkennzeichen :
http://www.kurzzeitkennzeichen-online.n ... rankreich/


pour terminer,
une photo de la bête aujourd'hui :
ImageTwilight Blue mx5 NB by mx five, on Flickr

MX-5 NB Magic - Twilight Blue Mica Image Image
Chaud Chicons : Sorties MX5 en groupe sur Lille et environs
MX5 photos on FlickR


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Message Publié : Mer 25 Avr 2018, 12:19 
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Inscription : Dim 29 Jan 2017, 11:27
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Localisation : Flandres (59)
Mx5 : NA
Modèle : 1994
Tu as révisé pour aller chercher la prochaine un jour ? :ricane:

'94 NA 1.8 130 British Racing Green
'00 NB 1.8 140 BV6 Miracle Emerald Green (Vendue)

Team Chaud Chicon [59/62/BEL]


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Message Publié : Mer 25 Avr 2018, 12:27 
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Inscription : Ven 1 Juil 2016, 18:39
Message(s) : 1315
Localisation : Vaison la Romaine / Nyons
Mx5 : NA
Modèle : 1993
tomatoto a écrit :
une photo de la bête aujourd'hui :
ImageTwilight Blue mx5 NB by mx five, on Flickr


Superbe. ;)

Mon ex-NC 2.0 Niseko
La NA 1.6 Mariner Blue, en vente


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Message Publié : Mer 25 Avr 2018, 16:51 
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Inscription : Lun 3 Sep 2012, 11:22
Message(s) : 2392
Localisation : Grand Duché du Luxembourg
Mx5 : NBFL
Modèle : 2001
:love2: Superbe :oui: Dans ton malheur, tu as eu beaucoup de chance ;)

Image
Ma Krousti NB :love: https://www.mx5france.com/forum/viewtopic.php?f=85&t=24724
Ma Lumineuse NBFL :love: https://www.mx5france.com/forum/viewtopic.php?f=86&t=37293
Ma Crystal NBFL :love: http://www.mx5france.com/forum/viewtopic.php?f=86&t=40217


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Message Publié : Mer 25 Avr 2018, 19:23 
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Inscription : Dim 4 Fév 2018, 11:22
Message(s) : 74
Mx5 : NC
Modèle : 2007
Ce périple de fou!!! :o

Ca doit faire de sacrés souvenirs, même si j'avoue que je n'aurais sans doute pas eu le courage d'en faire autant... Mais pour avoir vu la bête, en effet elle est vraiment nickel, ça valait le coup!


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Message Publié : Mer 25 Avr 2018, 21:16 
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Inscription : Lun 11 Mai 2015, 20:15
Message(s) : 529
Mx5 : NB
Modèle : 1999
Pour tes plaques avec la petite zone jaune, oui, c'est "interdit".
Ces plaques normalement réservées aux allemands sont délivrés de manière approximative par la préfecture allemande, qui ne devrait pas en donner aux étrangers.
du coup, par défaut un français doit avoir sur sa plaque, la petite zone rouge, la plaque d'export.
Tu ne seras pas répréhensible que si le certificat d'immatriculation est a ton nom( en gros...)
C'est un vide juridique du L317-2 du code pénal, (en résume, on te reproche la plaque qui n'est pas d'export et la carte grise qui n'est pas a ton nom, propriétaire impossible a identifier)


Sinon, belle trouvaille, j'aime bien la couleur

Quitte à voyager dans le temps, autant le faire dans une voiture qui ait de la gueule...


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Message Publié : Mer 25 Avr 2018, 21:44 
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Inscription : Dim 3 Août 2008, 13:46
Message(s) : 17322
Localisation : Savoie (73)
Mx5 : NCFL
Modèle : 2012
Incroyable :o et génial :)

Bien joué :beer:

[N° #37] NC FL RC 2.0 SENSHU N°41/200 avant NC FL 2012 1.8 HAMAKI avant NA RED 115 1993
NC 1 2.0L Perf 2006 Faire fonction search .. car limité à 3 liens ..


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Message Publié : Jeu 26 Avr 2018, 11:41 
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Inscription : Dim 7 Jan 2018, 15:45
Message(s) : 139
Localisation : Gard
Mx5 : NCFL
Modèle : 2012
Heureux pour toi et sympa le partage! :bien:

"Light is Right " Image


キタ━━━(゜∀゜)━━━!!!
Time is up...


Présentation ombre. :jap:

Ma NCFL-RC: "Black by Mx5" Velocity Red.


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