Nous sommes actuellement le Ven 29 Mars 2024, 11:35

Le fuseau horaire est UTC [Heure d’été]




Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 4 messages ] 
Auteur Message
Message Publié : Dim 30 Oct 2022, 18:38 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : Mar 3 Juil 2012, 19:36
Message(s) : 1602
Bonjour à tous, petite question au niveau des rejets de Co2 lors de l'importation d'un véhicule.
Afin de régler le malus écologique lors de l'immatriculation, l'administration se base sur la valeur de Co2 inscrite sur le COC je suppose?
Si c'est bien le cas, cette valeur apparaissant sur le COC est reprise à partir de quoi?
C'est le code VIN du véhicule qui donne la valeur?

Je m'interroge car au niveau des annonces à l'étranger, on retrouve beaucoup de valeurs différentes au niveau des émissions de Co2 pour un même moteur équipant un même modèle...
Par exemple pour une ND 160, on voit des annonces ou les rejets de Co2 sont de 154g, d'autre 156g, 161g, 164g etc etc... bref, en gros comment savoir précisément la valeur qui va apparaitre sur le COC et éviter ainsi les mauvaises surprises lors de la demande de CG et le règlement du malus?

Merci d'avance pour votre retour.

ex: NA 1.8 de 1995
ex: NBFL 1.8 SPORTIVE de 2001


Haut
 Profil  
 
Message Publié : Dim 30 Oct 2022, 21:05 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : Dim 16 Déc 2018, 16:04
Message(s) : 908
Localisation : 28
Mx5 : NC
Modèle : 2007
Tu importes une voiture récente ?
Je crois que sur les vieux véhicules (>9 ans) il n'y a pas de taxe éco (en tout cas sur la mienne je n'en avait pas payé)

NC-RC 2007 - 2L - RHD


Haut
 Profil  
 
Message Publié : Dim 30 Oct 2022, 21:17 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : Mar 3 Juil 2012, 19:36
Message(s) : 1602
Oui, c'est dans le cadre de l'achat d'une auto récente donc soumise au malus.

Tu as effectivement 10% d'abattement par année écoulée donc si le véhicule que tu convoites était soumis au malus lors de sa mise en circulation, au bout de 10 ans tu n'as plus rien à régler.

ex: NA 1.8 de 1995
ex: NBFL 1.8 SPORTIVE de 2001


Haut
 Profil  
 
Message Publié : Dim 30 Oct 2022, 22:28 
Hors-ligne
Membre Mx5France
Avatar de l’utilisateur

Inscription : Ven 3 Oct 2008, 09:27
Message(s) : 2439
Mx5 : NC
Bonjour "Pascal."

Pour le calcul de la taxe Co², c'est souvent la norme CNIT ou Code National d’identification du Type qui est utilisé à calculer cette taxe normalement.

Pour la ND 160, c'est un peu normal qu'il y ai plusieurs valeurs de grammage différents car il y a le modèle avec i-LOOP et/ou le i-Stop et celle sans entre autre......
Et cela fait varier le rejet de Co².

Bon achat à vous. ;)

Déf. de la Mimix:
L'un des meilleurs anti-dépresseurs au monde. :P
ça devrait être remboursé par la Sécurité Sociale! :aie:
Et en Cruise OEM, c'est encore mieux!!!Image
Image
NC Limited Edition 1/1 :lol:


Haut
 Profil  
 
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Publier un nouveau sujet   [ 4 messages ]  Répondre au sujet

Le fuseau horaire est UTC [Heure d’été]


Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 5 invité(s)


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de :
Aller vers :  
Propulsé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Traduction et support en français • Utiliser phpBB avec un certificat SSL