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| émissions de Co2 inscrites au COC https://www.mx5france.com/forum/viewtopic.php?f=30&t=52200 |
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| Auteur : | Pascal. [ Dim 30 Oct 2022, 18:38 ] |
| Sujet du message : | émissions de Co2 inscrites au COC |
Bonjour à tous, petite question au niveau des rejets de Co2 lors de l'importation d'un véhicule. Afin de régler le malus écologique lors de l'immatriculation, l'administration se base sur la valeur de Co2 inscrite sur le COC je suppose? Si c'est bien le cas, cette valeur apparaissant sur le COC est reprise à partir de quoi? C'est le code VIN du véhicule qui donne la valeur? Je m'interroge car au niveau des annonces à l'étranger, on retrouve beaucoup de valeurs différentes au niveau des émissions de Co2 pour un même moteur équipant un même modèle... Par exemple pour une ND 160, on voit des annonces ou les rejets de Co2 sont de 154g, d'autre 156g, 161g, 164g etc etc... bref, en gros comment savoir précisément la valeur qui va apparaitre sur le COC et éviter ainsi les mauvaises surprises lors de la demande de CG et le règlement du malus? Merci d'avance pour votre retour. |
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| Auteur : | Bapt_ [ Dim 30 Oct 2022, 21:05 ] |
| Sujet du message : | Re: émissions de Co2 inscrites au COC |
Tu importes une voiture récente ? Je crois que sur les vieux véhicules (>9 ans) il n'y a pas de taxe éco (en tout cas sur la mienne je n'en avait pas payé) |
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| Auteur : | Pascal. [ Dim 30 Oct 2022, 21:17 ] |
| Sujet du message : | Re: émissions de Co2 inscrites au COC |
Oui, c'est dans le cadre de l'achat d'une auto récente donc soumise au malus. Tu as effectivement 10% d'abattement par année écoulée donc si le véhicule que tu convoites était soumis au malus lors de sa mise en circulation, au bout de 10 ans tu n'as plus rien à régler. |
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| Auteur : | OlivierV [ Dim 30 Oct 2022, 22:28 ] |
| Sujet du message : | Re: émissions de Co2 inscrites au COC |
Bonjour "Pascal." Pour le calcul de la taxe Co², c'est souvent la norme CNIT ou Code National d’identification du Type qui est utilisé à calculer cette taxe normalement. Pour la ND 160, c'est un peu normal qu'il y ai plusieurs valeurs de grammage différents car il y a le modèle avec i-LOOP et/ou le i-Stop et celle sans entre autre...... Et cela fait varier le rejet de Co². Bon achat à vous. 
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