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 Sujet du message : Re: WLTP en 2020
Message Publié : Sam 4 Jan 2020, 17:26 
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Inscription : Mer 6 Août 2014, 01:40
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Je suis allé voir sur le site de MAZDA Belgique, la 1.5 passe à 142 grammes en WLTP au lieu de 138 en NEDC, le malus sera donc de 150 Euro.
Augmentation de 4 grammes pour le 1.5, alors qu'il y a une baisse de 1 gramme pour la 2.0 lors du changement de norme.
Pour la plupart des voitures il y aura une augmentation, MAZDA fait exception, tant mieux pour nous.


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 Sujet du message : Re: WLTP en 2020
Message Publié : Mar 7 Jan 2020, 12:00 
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Inscription : Mar 16 Juil 2019, 09:33
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Le_gars a écrit :
Breaking news: application du WLTP au 1er mars :D

... enfin, avant le prochain rebondissement ! :tantpis: :?

Lien: https://www.automobile-entreprise.com/Malus-2020-l-entree-en-vigueur-de,8622


... info ou intox: le rebondissement sous forme de report au 1er juillet ou fantasme de 'journaleux' ?? :tantpis: :x

https://www.automobile-magazine.fr/toute-l-actualite/article/26948-malus-2020-le-deuxieme-bareme-reporte-a-juillet

Effectivement, le texte de loi précise "(...) la première immatriculation en France est délivrée à compter d’une date définie par décret comprise entre le 1er janvier et le 1er juillet 2020 (...)" (page 145 ici) :
http://www2.assemblee-nationale.fr/static/15/plf/plf2020/texte_version_repastillee.pdf


Le délire continue ? ...

:sic:

Mimix dans le garage!


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 Sujet du message : Re: WLTP en 2020
Message Publié : Mar 7 Jan 2020, 12:58 
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Inscription : Jeu 5 Déc 2019, 18:25
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Ah merde!

J’étais en train de voir pour passer commande mais là, ca me calme un peu!
Apres, personne d’autre ne parle de ca sur le net.

Mais effectivement, je n’ai non plus trouvé l’inverse!

https://www.service-public.fr/particuli ... its/F19911

Et ici il est bien mentionné que ce sera courant du premier semestre par décision mais aucun décret n’est sorti.
De ou sort la date du 1er Mars???


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 Sujet du message : Re: WLTP en 2020
Message Publié : Mar 7 Jan 2020, 13:15 
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Ça doit figurer dans le PLF 2020.

When you can see the tree you just hit, it’s understeer. When you hear it, it’s oversteer.
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 Sujet du message : Re: WLTP en 2020
Message Publié : Mar 7 Jan 2020, 13:32 
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Chronogps a écrit :
Ça doit figurer dans le PLF 2020.


Le PLF 2020 ne parle que du 1er semestre!

Sur le site du sénat :


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 Sujet du message : Re: WLTP en 2020
Message Publié : Mar 7 Jan 2020, 13:34 
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Moralité on sait toujours pas où on va... Affligeant.

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 Sujet du message : Re: WLTP en 2020
Message Publié : Mar 7 Jan 2020, 13:36 
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Inscription : Jeu 5 Déc 2019, 18:25
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Chronogps a écrit :
Moralité on sait toujours pas où on va... Affligeant.


Ca me prend la tête !

J’allais signer cette après midi mais du coup je me demande quoi faire!


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 Sujet du message : Re: WLTP en 2020
Message Publié : Mar 7 Jan 2020, 14:54 
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Localisation : Saint-Herblain (44)
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Eh oui, une loi peut-être votée par le parlement mais s'il n'y a pas de décret d'application, elle ne s'applique pas ... :)

Mes photos sur Flickr


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 Sujet du message : Re: WLTP en 2020
Message Publié : Mar 7 Jan 2020, 21:38 
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Il faut ensuite que le décret soit publié au JO !

Mes terrains de jeux


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 Sujet du message : Re: WLTP en 2020
Message Publié : Mer 8 Jan 2020, 15:55 
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La mise en place semble confirmée 1er trimestre :

https://www.economie.gouv.fr/cedef/bonu ... automobile

Citer:
Le malus 2020

L' article 69 de la loi de finances pour 2020 de modifie le malus automobile en trois temps :

1er janvier 2020 : application du barème du malus dès 110 g. CO2/km, pour un montant maximum porté à 20 000 €
Premier semestre 2020 : nouveau barème conforme aux normes européennes (WLTP), pour une meilleure prise en compte des émissions réelles des véhicules, sans incidence sur les montants du malus
1er janvier 2021 : réforme des taxes sur les véhicules afin de fusionner les différents malus


Et la grille est bien publiée au J.O. mais il y a comme un flou total sur les dates.
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/ ... article_69

Citer:
B. - Les A à L du I, à l'exception des b et c du 1° et du b du 2° du J, du K ainsi que des 2° et des a et c du 4° du L, entrent en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard le 1er juillet 2020.
Le 2° du L du I entre en vigueur le 1er juillet 2020.

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 Sujet du message : Re: WLTP en 2020
Message Publié : Mer 8 Jan 2020, 21:32 
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Le législateur a annoncé la date du 1er mars qui aurait été décidé entre le gouvernement et l’industrie auto.
Concernant l’article plus haut sur un report au 1er juin, c’est purement fantaisiste et ne repose sur rien de concret.
Cette histoire de carte grise est en fait déjà réglé et c’est pour ca que la date avait été fixé en mars.

Bref, ce n’est qu’une question de jours pour avoir la parution mais je ne pense vraiment pas qu’il y aura un nouveau rebondissement maintenant.


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 Sujet du message : Re: WLTP en 2020
Message Publié : Mer 8 Jan 2020, 21:36 
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Je l'espère...

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 Sujet du message : Re: WLTP en 2020
Message Publié : Jeu 9 Jan 2020, 12:32 
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Inscription : Jeu 29 Mars 2018, 09:52
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Benamou59 a écrit :
Le législateur a annoncé la date du 1er mars qui aurait été décidé entre le gouvernement et l’industrie auto.
Concernant l’article plus haut sur un report au 1er juin, c’est purement fantaisiste et ne repose sur rien de concret.
Cette histoire de carte grise est en fait déjà réglé et c’est pour ca que la date avait été fixé en mars.

Bref, ce n’est qu’une question de jours pour avoir la parution mais je ne pense vraiment pas qu’il y aura un nouveau rebondissement maintenant.


Le problème de fond est peut-être que le système ayant prévu de prendre en compte les rejets de CO2 des véhicules en fonction des options prises par ce dernier (car influençant le poids ou la trainée et donc la quantité de rejets), sous la base d'un document d'homologation e-coc, soit les constructeurs n'ont pas encore validé l'ensemble de leurs gammes, soit le système d'enregistrement de l'Etat n'est pas finalisé, soit les deux !
Donc au départ, c'était sous -entendu 1er mars, et du fait des retards pré-cités, ça pourrait être bien après.


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 Sujet du message : Re: WLTP en 2020
Message Publié : Jeu 9 Jan 2020, 14:41 
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Inscription : Jeu 5 Déc 2019, 18:25
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SAMHAR a écrit :
Benamou59 a écrit :
Le législateur a annoncé la date du 1er mars qui aurait été décidé entre le gouvernement et l’industrie auto.
Concernant l’article plus haut sur un report au 1er juin, c’est purement fantaisiste et ne repose sur rien de concret.
Cette histoire de carte grise est en fait déjà réglé et c’est pour ca que la date avait été fixé en mars.

Bref, ce n’est qu’une question de jours pour avoir la parution mais je ne pense vraiment pas qu’il y aura un nouveau rebondissement maintenant.


Le problème de fond est peut-être que le système ayant prévu de prendre en compte les rejets de CO2 des véhicules en fonction des options prises par ce dernier (car influençant le poids ou la trainée et donc la quantité de rejets), sous la base d'un document d'homologation e-coc, soit les constructeurs n'ont pas encore validé l'ensemble de leurs gammes, soit le système d'enregistrement de l'Etat n'est pas finalisé, soit les deux !
Donc au départ, c'était sous -entendu 1er mars, et du fait des retards pré-cités, ça pourrait être bien après.


Ce système a été annoncé au point en novembre pour les homologations E-COC .
D’où la validation du passage en 2020 et non 2021.


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 Sujet du message : Re: WLTP en 2020
Message Publié : Jeu 9 Jan 2020, 17:35 
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:aie: J'en peu plus "#####". Ma bagnole arrive dans 2 semaines, c'était acceptable d’attendre quelques semaines, mais là franchement !

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