Faites bien attention avec les brevets déposés.
Voici mon histoire avec un brevet déposé par un géant américain, et "guerre" entre deux grosses boites Américaines par l'intermédiaire de deux pays Européens la France et l'Allemagne.
J'étais le premier maillon d'une chaîne de fabrication d'appareils dentaire à l'échelon mondial.
Ayant travailler chez moi en auto entrepreneur je réalisais les futurs appareils sur mon ordinateur en 3D avec perspective pour un grand cabinet d’orthodontie.
Les matrices étaient fabriquer dans divers pays. Puis distribuer chez les orthos du monde entier.
Cool "the bon plan".
Au bout de deux ans, j'ai eu la visite chez moi d'un gros 4x4 avec 4 personnes en costumes (Paris et Toulouse), j'ai du leur montrer mon travail en étant filmer son et image pendant 2h.
En bref un des boss pour qui j'étais sous traitant n'avait pas fait son boulot de vérifier que c'était une activité protégée par un brevet.
Moralité la société 3M ayant déposer le brevet et qui arrivant en fin d'exploitation à décider d'attaquer tout le monde autour.
La société d'orthos à déposer le bilan, et moi en auto entrepreneur j'avais engagé mon nom propre (qui était citer à chaque page du dossier).
Je n'étais pas décideur, risque 300.000€ d'amende et interdiction de retravailler avec 4.000€ par appareil si récidive.
Je précise une chose c'est qu'un géant comme 3M a les moyens de faire durer la procédure, même si dans mon cas je ne travaillais pas du tout comme eux.
7 plagiats relevés c'est une honte.
En résumé j'ai réussi à prouver ma bonne foi pour me sortir de ce mauvais pas.
Il me reste deux gros dossiers avec dvd chez moi, que je n'ai jamais voulu regarder.
Et il y en a combien comme cela, l'inventeur de la ceinture auto, c'est fait piquer son invention (domaine publique, sécurité). Etc...
