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P'tit suisse : questions législation française
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Auteur :  panda89 [ Sam 2 Juin 2018, 12:23 ]
Sujet du message :  P'tit suisse : questions législation française

Salut !

Moi c'est Boris et je viens de Suisse.
J'ai enfin décidé de m'inscrire pour pouvoir poser 2-3 questions.

J'ai une NB 1.8 de 2000, couleur Emerald Green.
Quasi d'origine j'ai juste 2-3 babioles ajoutées : Echappement cobalt modifié, volant Nardi sans airbag, etc.

Je vais prochainement déménager en France et j'aurai voulu savoir où trouver les bases légales quant à la modification de véhicules.
En Suisse il est possible de se procurer 2 documents qui listent toutes les modifications ainsi que les tolérances.

Il est par exemple possible (et totalement légal) de remplacer le volant avec airbag avec un volant sans airbag ou de rajouter un arceau.
Sur internet on peut vraiment lire tout et n'importe quoi (surtout n'importe quoi...)

C'est pour ça que je recherche des bases légales et/ou les document sur lesquels les visites techniques se font.

Merci par avance et à touuuute !

Boris

Auteur :  Samsunch [ Sam 2 Juin 2018, 15:56 ]
Sujet du message :  Re: P'tit suisse : questions législation française

Bienvenue parmi nous :hello:

Je ne sais pas trop ce que tu entends par "base légale" mais les modifs en France sont un peu plus libres qu'en Suisse/Belgique.
Le Cobalt ne posera pas de problème et le volant sans airbag non plus ;)

N'hésite pas à poster des photos de ta voiture. ;)

Auteur :  pevosan [ Sam 2 Juin 2018, 16:05 ]
Sujet du message :  Re: P'tit suisse : questions législation française

Commence par là :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... ieLien=cid

Auteur :  fisico_6403 [ Sam 2 Juin 2018, 16:29 ]
Sujet du message :  Re: P'tit suisse : questions législation française

C'est quand même assez flou en France. Officiellement, il me semble qu'un arceau n'est pas légal, car c'est une "modification" du châssis...

Pour une ligne, il n'y a pas de soucis, tant que le bruit reste inférieure à la valeur cible sur la carte grise. Pour le volant / airbag je ne crois pas que ça pose de soucis, sauf si tu as le voyant airbag d'allumé, là c'est sûr que ça ne passera pas au CT.

Auteur :  panda89 [ Sam 2 Juin 2018, 17:17 ]
Sujet du message :  Re: P'tit suisse : questions législation française

Top!
Merci pour les détails!
Il faudra que je regarde pour l'arceau en detail... Et pour le reste aussi!

C'est aussi une question pour les assurances...

Je regarderai pour poster des photos de la bête.

Aujourd'hui je l'ai récupérée du garage, j'ai fait installer un radiateur mishimoto en alu (flemme d'y faire pour le coup...)

Auteur :  JM1 [ Sam 2 Juin 2018, 17:35 ]
Sujet du message :  Re: P'tit suisse : questions législation française

Si le VIN commence par JMZ :bien:

Un peu de lecture ;)

https://www.rts.ch/decouverte/monde-et- ... se-ue.html


http://www.douane.gouv.fr/articles/a107 ... l-etranger

https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/servi ... rance-d-un

Auteur :  panda89 [ Sam 2 Juin 2018, 17:41 ]
Sujet du message :  Re: P'tit suisse : questions législation française

JM1 a écrit :


Merci, ca sera ma lecture pour cet été.
Du peu que j'ai eu regardé, il faudra un ct suisse de moins d'un an et pas de passage aux mines.
J'ai aussi les motos et la voiture de madame à passer...

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