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Assurance RC et circuit
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Auteur :  Ré Glisse [ Sam 13 Mars 2021, 11:53 ]
Sujet du message :  Assurance RC et circuit

Je fais un point nécessaire sur les assurances RC et la pratique loisir du circuit.

Pour venir sur piste, il faut que vous ayez un permis valide (avec des points dessus :ricane: ) et que votre voiture soit assuré en RC.
De plus en plus de compagnies d'assurances stipulent qu'elles n'assurent pas la pratique circuit.
Il faut distinguer la pratique loisir de la pratique chrono.
Si votre contrat dit que vous n'êtes pas assuré sur les épreuves sportives chronométrés, vous êtes assuré sur la pratique loisir (roulage libre).
Si votre contrat stipule que toute pratique sur circuit est interdite, vous devez souscrire une assurance pour la journée roulage.
Vous pouvez le faire en ligne sur le site des assurances Lestienne mais vous devez vous y prendre à l'avance, ils sont pas rapide....

Autre solution que je vous conseille, changez d'assureur et assurez-vous chez Allianz qui assure de base la pratique sur circuit loisir.

Si votre voiture a plus de 20ans et que vous avez une autre voiture, passez là en assurance collection qui assure les meeting loisir sur piste. C'est ce que je fais sur ma NBFL, en plus ça coûte que dalle par rapport à une assurance classique.

Enfin il faut préciser qu'en cas de défaillance de votre assureur en cas de sinistre, c'est la RCO de l'assos qui doit prendre en charge, mais dans tous les cas vous devez être en mesure de montrer que vous avez une assurance RC.

En résumé, si vous faites plus d'une journée circuit par an, vérifiez bien votre contrat et changez d'assurance si nécessaire.

Auteur :  M@c [ Sam 13 Mars 2021, 13:18 ]
Sujet du message :  Re: Assurance RC et circuit

Je me suis toujours posé beaucoup de questions concernant la validité des assurances sur circuit.
Difficile de trouver des réponses sur le Net et quand j'en parle à des personnes qui participent parfois à des track days, on dirait que le sujet est tabou :tantpis:

Que couvre exactement l'assurance RC en circuit loisir ?
Les dégâts à l'infrastructure du circuit ? Les éventuels blessés ? Les dégâts occasionnés à d'autres voitures ?
J'ai toujours entendu dire que sur circuit, chacun paie ses propres dégâts. C'est vrai ?
Donc si quelqu'un rate son freinage et termine dans le parechoc de notre voiture, les dégâts occasionnés à celle-ci sont à nos frais ?

Qu'en est-il de l'assurance tous risques (omnium) ? Peut-elle intervenir pour rembourser des dégâts sur notre voiture lors d'une journée circuit ?

Auteur :  javelator [ Sam 13 Mars 2021, 14:47 ]
Sujet du message :  Re: Assurance RC et circuit

La RC va couvrir les dégâts matériel et corporel que tu fais aux autres.

Il faut en plus
-une corporelle individuelle qui couvre les dégâts que tu te ferais à toi même
-une assurance tout risque si tu veux que les dégâts matériel de ton véhicule soit couvert

Par contre c'est clair que si tu te plantes tout seul et que tu passes par ton assurance tout risque ce sera 100% de responsabilité pour toi et donc le malus qui va avec.

Heureusement comme le dit Régis plusieurs compagnies dont Allianz ou la Mutuelle des Motards par exemple couvrent bien l'activité circuit loisir.

Qui dit activité loisir dit "NON CHRONOMETREE".
Donc il convient d’éviter de se répandre publiquement sur les réseau sociaux avec une chronos ou des vidéos avec un chrono car il est évident qu'en cas de gros crash l'assureur exercera tout son talent d'assureur pour démontrer que vous n'étiez pas dans le cadre loisir.

Fort heureusement en respectant quelques règles simples que Reglisse Days enseignent aux petits nouveaux il y a peut de risque de se prendre un gros crash.

Il n'en reste pas moins que
E=1/2 mV2
Fc= mV2/R
La mécanique peut toujours lâcher

Donc prudence est mère de sureté.

Auteur :  PatVG [ Sam 13 Mars 2021, 15:12 ]
Sujet du message :  Re: Assurance RC et circuit

Je signale à l'honorable confrérie des pistards que l'assureur lyonnais CLAVEL (agent AXA) assure votre pistarde sans supplément dans les conditions suivantes:
véhicule immatriculé âgé de plus de 10 ans à votre nom
vous êtes propriétaire d'un autre véhicule assuré (n'importe où et quel que soit son âge,même un scooter 49.9)
vous avez un bonus sur votre contrat "autre" depuis au moins 24 mois.
Cet agent vous propose un contrat minimal qui vous couvre sur circuit hors compétitions chronométrées;il fournit une attestation annuelle dans les 10 minutes qui suivent votre demande téléphonique.

Pour info,ma M2RS est assurée chez lui pour la somme de 196,19€ annuels.

ceci est une pub,mais pour la bonne cause:
https://www.assurancesclavel.com/

Auteur :  M@c [ Sam 13 Mars 2021, 16:57 ]
Sujet du message :  Re: Assurance RC et circuit

javelator a écrit :
La RC va couvrir les dégâts matériel et corporel que tu fais aux autres.

Ok, donc en cas de contact entre 2 véhicules sur circuit, l'assurance du véhicule en tort devrait indemniser l'autre véhicule comme ce serait le cas sur route ?
Mais je suppose que le constat doit être plus difficile à remplir que sur route, voir même très compliqué dans certains cas (genre "c'est lui qui est en tord car il ne m'a pas vu" :aie: ).

javelator a écrit :
Il faut en plus
-une corporelle individuelle qui couvre les dégâts que tu te ferais à toi même
-une assurance tout risque si tu veux que les dégâts matériel de ton véhicule soit couvert

Evidemment. Mais je pensais que la "tous risques" pourrait ne pas intervenir sur un endroit privé où la vitesse n'est pas limitée et où on est susceptible de prendre plus de risques que sur route :tantpis:

javelator a écrit :
Heureusement comme le dit Régis plusieurs compagnies dont Allianz ou la Mutuelle des Motards par exemple couvrent bien l'activité circuit loisir.

Je n'ai pas l'impression qu'il y ait en Belgique ce type d'assurances :sic:

javelator a écrit :
Qui dit activité loisir dit "NON CHRONOMETREE".
Donc il convient d’éviter de se répandre publiquement sur les réseau sociaux avec une chronos ou des vidéos avec un chrono car il est évident qu'en cas de gros crash l'assureur exercera tout son talent d'assureur pour démontrer que vous n'étiez pas dans le cadre loisir.

Oui, voilà ce qui est écrit dans mon contrat d'assurance concernant les exclusions :
-les dommages résultant de la participation à des épreuves de vitesse, de régularité ou d'adresse. Les rallyes touristiques ou d'agrément sont garantis;

Auteur :  PatVG [ Sam 13 Mars 2021, 18:29 ]
Sujet du message :  Re: Assurance RC et circuit

généralement ils ne couvrent que"RC" c'est à dire responsabilité civile: dommages aux installations (les glissières ça coute un bras) ou dommages corporels aux tiers.
En cas de contact entre véhicules,la règle non écrite est dans la plupart des cas"chacun ses dégâts".Sauf évidemment si on t'emboutit sur le paddock,ta voiture à l'arrêt!

Auteur :  cricrisurfeur [ Sam 13 Mars 2021, 19:29 ]
Sujet du message :  Re: Assurance RC et circuit

Citer:
Si votre voiture a plus de 20ans et que vous avez une autre voiture, passez là en assurance collection qui assure les meeting loisir sur piste.


Régis tu as pris quoi comme Assurance Collection?

Auteur :  thom [ Sam 13 Mars 2021, 20:42 ]
Sujet du message :  Re: Assurance RC et circuit

Ré Glisse a écrit :
(...)
Si votre contrat dit que vous n'êtes pas assuré sur les épreuves sportives chronométrés, vous êtes assuré sur la pratique loisir (roulage libre).
(...)


Attention à ce point ; sauf erreur de ma part, cette distinction concerne la garantie dommages, et il y a une jurisprudence (appel et confirmé en cassation) qui dit le contraire (i.e. un roulage sur piste est considéré comme une épreuve sportive et donc exclue)

https://www.argusdelassurance.com/juris ... cule.82422

L'article est un peu long mais très instructif :

Citer:
Dans le droit fil de cette jurisprudence, l'assureur soutenait, dans l'affaire qui nous occupe, que le roulage constituait une épreuve au cours de laquelle les participants se plaçaient dans des conditions de circulation extraordinaires et prenaient des risques exceptionnels, ce qui justifiait l'application de l'exclusion de garantie.
Le roulage permet, en effet, aux propriétaires de véhicules puissants d'éprouver leur capacité de pilotage et les performances de leur machine dans des conditions où ils ne sont pas contraints de respecter les règles du code de la route, et en particulier les limitations de vitesse. C'est tout l'intérêt de la conduite sur un circuit par rapport à une conduite classique sur route.
La Cour d'appel de Paris considère finalement que même si une séance de roulage est « exclusive de toute compétition et de chronométrage », elle est bien une épreuve sportive « dans la mesure où elle se déroule sur un circuit automobile et autorise ses participants à s'affranchir des règles du code de la route, notamment en matière de limitation de vitesse ».
Pour justifier sa décision, la Cour d'appel de Paris retient que les participants à un roulage sont « dans les conditions d'une compétition sportive, où la vitesse et l'envie de dépasser les autres sont des éléments importants, voire déterminants ».
Les termes « conditions d'une compétition sportive » sont ici importants, car l'assuré a pu ensuite soutenir, devant la Cour de cassation, que la Cour d'appel s'était contredite en jugeant, d'une part, que la séance de roulage était exclusive de toute compétition et, d'autre part, que les participants à cette séance se plaçaient dans les conditions d'une compétition sportive.
Il s'agissait manifestement pour la Cour d'appel de dire que les participants à une séance de roulage adoptent un comportement identique à celui d'un conducteur lors d'une course, comportement caractérisé par une conduite à une vitesse élevée et l'envie de dépasser les autres véhicules, même s'ils ne sont ni chronométrés, ni classés.
Le fait que les participants à une séance de roulage n'évoluent pas dans des conditions normales de circulation et prennent des risques nécessairement plus importants a été un critère déterminant.
Cette décision est totalement approuvée par la Cour de cassation, dans son arrêt du 27 mars 2014, qui juge que la Cour d'appel a fait application, sans contradiction, de la clause d'exclusion de garantie, dont les termes étaient clairs et précis et qui était, par conséquent, formelle et limitée.
Ce faisant, la Cour de cassation balaye le moyen tiré de l'absence de caractère formel et limité de la clause soulevé par l'assuré, à l'appui de son pourvoi.


Cette jurisprudence concerne la garantie dommages ; la RC n'était pas en cause dans cette décision, l'article laisse entendre que la RC pourrait être acquise dans ce cadre.

Citer:
En revanche, on ne peut tirer aucune conclusion de cette décision quant à la garantie responsabilité civile, qui relève de l'assurance automobile obligatoire. Seules les épreuves soumises à autorisation des pouvoirs publics peuvent être exclues de cette garantie, conformément aux dispositions de l'article R. 211-11, 4° du code des assurances.
Il résulte de l'article R. 331-18 du code du sport que les manifestations comportant la participation de véhicules terrestres à moteur se déroulant sur des circuits, terrains ou parcours, tels que définis à l'article R. 331-21 du code du sport, sont soumises à autorisation. Mais l'article R. 331-18 définit la « manifestation » comme le regroupement de véhicules terrestres à moteur et d'un ou de plusieurs pilotes ou pratiquants visant à présenter, de façon organisée pour les spectateurs, un sport mécanique sous ses différentes formes.
Les roulages sur circuit, qui se déroulent généralement sans spectateurs, ne sont donc pas, en principe, soumis à autorisation des pouvoirs publics et ne seraient donc pas concernés par l'exclusion prévue à l'article R. 211-11, 4° du code des assurances relatif à l'assurance obligatoire.
Toutefois, compte tenu du risque d'accident et de la valeur élevée des véhicules concernés, on ne saurait trop conseiller aux participants à une séance de roulage de vérifier qu'ils sont bien couverts par une garantie dommages au véhicule et dommages corporels du conducteur, garanties facultatives qui peuvent quant à elles être exclues pour les roulages sur circuit. Dans la présente espèce, le club Porsche proposait à ses adhérents une assurance piste à la journée qui n'avait pas été souscrite par le propriétaire malheureux, celui-ci pensant être suffisamment couvert par son propre contrat. Cette assurance lui aurait pourtant permis d'être couvert pour les dommages subis par son véhicule pour une cinquantaine d'euros...

Auteur :  javelator [ Sam 13 Mars 2021, 20:49 ]
Sujet du message :  Re: Assurance RC et circuit

intéressant. Merci Thom.

Auteur :  benzo [ Sam 13 Mars 2021, 21:26 ]
Sujet du message :  Re: Assurance RC et circuit

PatVG a écrit :
Je signale à l'honorable confrérie des pistards que l'assureur lyonnais CLAVEL (agent AXA) assure votre pistarde sans supplément dans les conditions suivantes:
véhicule immatriculé âgé de plus de 10 ans à votre nom
vous êtes propriétaire d'un autre véhicule assuré (n'importe où et quel que soit son âge,même un scooter 49.9)
vous avez un bonus sur votre contrat "autre" depuis au moins 24 mois.
Cet agent vous propose un contrat minimal qui vous couvre sur circuit hors compétitions chronométrées;il fournit une attestation annuelle dans les 10 minutes qui suivent votre demande téléphonique.

Pour info,ma M2RS est assurée chez lui pour la somme de 196,19€ annuels.

ceci est une pub,mais pour la bonne cause:
https://www.assurancesclavel.com/


d'après le site il ne fait que du tiers :tantpis:

Auteur :  PatVG [ Sam 13 Mars 2021, 22:37 ]
Sujet du message :  Re: Assurance RC et circuit

benzo a écrit :
PatVG a écrit :
Je signale à l'honorable confrérie des pistards que l'assureur lyonnais CLAVEL (agent AXA) assure votre pistarde sans supplément dans les conditions suivantes:
véhicule immatriculé âgé de plus de 10 ans à votre nom
vous êtes propriétaire d'un autre véhicule assuré (n'importe où et quel que soit son âge,même un scooter 49.9)
vous avez un bonus sur votre contrat "autre" depuis au moins 24 mois.
Cet agent vous propose un contrat minimal qui vous couvre sur circuit hors compétitions chronométrées;il fournit une attestation annuelle dans les 10 minutes qui suivent votre demande téléphonique.

Pour info,ma M2RS est assurée chez lui pour la somme de 196,19€ annuels.

ceci est une pub,mais pour la bonne cause:
https://www.assurancesclavel.com/


d'après le site il ne fait que du tiers :tantpis:


c'est bien la définition de RC seule,c'est le minimum obligatoire pour un assureur auto

Auteur :  patST [ Dim 14 Mars 2021, 10:24 ]
Sujet du message :  Re: Assurance RC et circuit

Allianz prend en charge l’utilisation circuit hors compétition dans le contrat de base.

Peu d’agents le savent mais c’est dans les CGV ;)

J’ai un écrit du directeur d’agence qui le confirme et avec roulage possible au Nurburgring.

Auteur :  Ré Glisse [ Dim 14 Mars 2021, 11:44 ]
Sujet du message :  Re: Assurance RC et circuit

Je suis assuré chez retro assurances, clavel est un concurrent, c'est le même principe.
Concernant un éventuel choc entre véhicule sur piste (je rappelle que ça ne m'est jamais arrivé en 15 ans d'organisation de journées... c'est comme dans la vrai vie, c'est celui qui rentre dans le cul qui est responsable.

Auteur :  PG [ Lun 15 Mars 2021, 13:39 ]
Sujet du message :  Re: Assurance RC et circuit

Attention chez Clavel, la garantie corporelle du conducteur est en option et ensuite son montant de couverture est ridicule, genre 15k€ ( x le % d'invalidité) la où un assureur classique est rarement sous les 500k€....


Envoyé de mon iPhone en utilisant Tapatalk

Auteur :  phileos [ Mar 16 Mars 2021, 00:07 ]
Sujet du message :  Re: Assurance RC et circuit

Pour compléter et faire avancer le schmilblick, Rétro (ou Quattro, c'est pareil) Assurance peut émettre une attestation comme celle-ci, demandée par exemple par les Ecuyers lors de leurs journées open (hors Régliss'Days) :


Image


Je leur demande à chaque renouvellement échéance de contrat.

A+
Phil

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