Je pense qu'il y a modif et modif, et qu'on parle dans un cas de modification "notable". Un kit amortisseurs/ressort émanant d'un fabriquant connu (Bilstein, Ohlins ou autres) ne posera selon moi aucun souci.

Dans le milieu de tuning bas de gamme, il est courant de couper les ressorts à la disqueuse pour rabaisser la voiture Autant ça peut bien rendre visuellement lors de la concentre du Vendredi soir sur le parking du Macumba, autant je ne donne pas cher du comportement routier lors de virages appuyés.
J'ai aussi vu sur un forum un mec qui voulait poser un kit gros freins (genre disques/étriers de 911), mais ne trouvant pas d'entretoise pour sa voiture, avait décidé d'en faire lui même avec de la cornière de chez Leroy Merlin . Il s'est tellement fait fumer sur le topic qu'il n'est jamais revenu, mais on est pas à l'abri qu'il y ait qq part une voiture qui roule avec une telle modif.

Dans ces derniers cas, je pourrais comprendre qu'un expert tique un peu, mais je serais curieux de lire un témoignage **FIABLE** de quelqu'un s'étant fait refuser une prise en charge suite à une modif de qualité, comme des amortisseurs de marque. Modif de surcroit parfois proposée en 2nde monte chez le constructeur...
Témoignage fiable = autre chose que le frère du cousin d'un copain qui connait un mec qui...

Pareil dans le monde de la moto. La plupart des sportives roulent en "full" (c'est à dire sans la bride à 106cv qui était en vigueur en France pendant longtemps), et personne, je dis bien absolument personne n'a de témoignage à fournir sur un refus de prise en charge suite à un carton avec une moto débridée. Et pourtant, statistiquement, il y a du avoir du carton depuis toutes ces années. Il est toutefois probable que le mec qui se vautre en moto full soit mort, et qu'il ne vienne pas témoigner sur un forum

Le seul cas de témoignage fiable (c'était peut-être qqu sur un forum Mx d'ailleurs, mais ça date) que je connaisse est un mec qui s'était vautré tout seul en étant au dessus du seuil d'alcoolémie. L'assurance n'avait pas remboursé sa voiture (normal, c'est spécifié dans tous les contrat), mais il avait aussi du rembourser les quelques mètres de glissière de sécurité qu'il avait abîmé. Montant de la perte financière totale: 240.000F
Oui, je sais, c'est un vieux témoignage en Francs, c'est dire si j'ai pas trouvé mieux

Stef

Tu as raison, il y a la loi (les textes) et l'application de la loi (la jurisprudence).


Néanmoins, je me rappelle avoir lu sur internet (mais présent sur un journal local) qu'un mec, conduisant une Porsche modifiée, a été condamnée à de la prison ferme. Prison car il avait perdu le contrôle de son véhicule, en ville, et avait tué un (ou 2, me souviens plus trop) piéton(s).

Il a été condamné pour homicide involontaire pour conduite en excès de vitesse (fort) avec facteur aggravant d'avoir un véhicule modifié non homologué.



Sur un autre site, forum, un mec disait que lors d'un accident (peu grave), l'expert avait vu une modif véhicule et en avait informé la préfecture. Celle-ci envoya un lettre en indiquant que le véhicule était interdit de rouler sur la route et qu'à réception de la lettre, aucune circulation n'était possible (je crois même qu'elle a demandé a récupérer la carte grise).

Cela s'est arrangé car il a remis en conformité.



Même si je n'ai plus les liens (je ne garde pas tout ), voici deux exemples problématiques ...


vous allez me dire, et vous aurez raison que dans ma question initiale, les assurances ne peuvent rien faire et vous aurez raison (surtout pour le point n° 1). Quand au second exemple, je ne sais pas (tout dépend de quel expert on parle et quelle est la circonstance de l'accident).

De l’expérience d'amis proches
C'est vraiment à la discrétion de l'expert et en effet il nous a du coup semblé qu'il y ai une certaine tolérance vis à vis des petites optimisations ...

Limite un certain intéret bienveillant envers les modifs tant qu'elles etaient propres et que bien sûr le véhicule ne soit ni responsable ni coupable d'avoir blesser qui que se soit.

Après, on avait pas changé l'alimentation moteur, pas de turbal sur atmo etc... du soft, simple sympa

Pourtant chez Mazda tu peux bien acheter et faire monter des ressorts courts ( sans précision quelconque niveau réglementation, à contrario des jantes 17 pouces ou là il est bien indiqué que ce n'est pas possible si tu es en 16 d'origine ), donc dans ton exemple si ressorts courts + monte concession Mazda, si refus d'indemnisation par assurance on se retourne contre Mazda ?

Si montage chez le concessionnaire avec facture sans mention de non homologation, tu es couvert.

Pour avoir essayé à plusieurs refus de faire monter un simple aileron sur mon ancienne TTRS chez audi, ils ont toujours refusé, seul une concession audi sport à accepté de me le faire contre moulte papier de décharge (le montage de l'aileron demandant la désactivation d'un bouton et d'un moteur via le log officiel mais procédure de désactivation non prévu par audi donc non homologué, il fallait prendre l'option à l'achat de la voiture dixit Audi france et allemangne).

Et ce n'est pas le seul cas de figure, j'ai eu le même soucis chez Mercedes, chez VW et chez Alfa.

Quand il s'agit de se couvrir les concessions et les marques sont très douée, si il ne se protège pas c'est pour leur pomme.

Donc pour l'exemple précédent si aucune mention de non homologation sur la facture ou sur le catalogue officiel de pièce détaché de la marque, pas de soucis .

L'approche est la même si la pièce est ramenée à Mazda pour le montage ? (achat chez REV9 par exemple, achat perso avec montage par Mazda)

Ils accepteront peut être de la monter mais la mention "pièce fournie par le client" les dédouanera en cas de soucis

Résultat de mon "enquête" au niveau des assurances (j'ai appelé toutes celles où il y avait une potentialité de réussite) :

AUCUNE n'assure un véhicule sans qu'il y ait eu un passage préalable à la DREAL (si cela est nécessaire :modification carte grise).

La réglementation indique que tout changement de la valeur présente sur la carte grise doit être validé par la DREAL.

Avec ce raisonnement, les points suivants sont impossibles à assurer :
- reprogrammation => changement de puissance (Champ P.2)
- pot sport => changement bruit (Champ U.1)
- ...

Je pense même que certaines assurances peuvent accepter de signer le contrat en indiquant les modifs apportées sur le véhicule mais en oubliant de dire "sous couvert d'avoir une carte grise modifiée".

auhourd'hui ce n'est pas compliqué tout ce qui n'est pas sur la fiche d'homologation du véhicule peut poser problème en cas de (gros et coûteux) crash.
L'exemple des harnais est significatif, tout le monde saait que c'est plus efficace( demandez à ceux qui ont fait des tonneaux en cabrio) que des ceintures , si ce n'est pas sur la fiche d'homologation et montés à la livraison par l'usine c'est out.


Bien sûr que pour un petit sinistre matériel il n'y a pas trop de danger que l'assureur oppose une nullité du contrat pour fausse déclaration mais en cas de pépin plus important le risque est là même si ce n'est pas certain qu'il se réalise c'est quand même une épée de Damoclès que chacun de nous a au dessus de la tête