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Message Publié : Mer 12 Sep 2018, 22:18 
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Inscription : Mer 24 Mars 2010, 00:13
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Hello :hello:

Je suis un peu embêté donc je préfère demander :aie:

Pour resituer le contexte:

- Véhicule acheté en 2012
- Début 2014, CG perdue et demande de duplicata faite :sleep:
- Quelques jours plus tard, ma CG est retrouvée, j'ai donc une CG et un duplicata
- Déménagement début 2015 avec mise en place de l'étiquette avec la nouvelle adresse sur le duplicata.
- Mon mécano est OK pour me la racheter
- Je me suis aperçu aujourd'hui, jour de la vente, que je ne retrouvais plus le duplicata... [:prozac]

Mon mécano, qui me rachète le véhicule, me dit que je peux utiliser l'original qui est toujours en ma possession, mais qu'il faut que je mette l'ancienne adresse de façon à ce que ça colle au niveau déclaration, sachant que mon véhicule est immatriculé SIV. Certificat de non-gage OK.


Est-ce que ça risque pas de coincer pour lui si le système remarque l'écart entre ce qu'il y a dans le système pour cette immat' et l'adresse sur la CG? Ou bien vu que c'est automatisé, est-ce que ça passera tout seul à partir du moment où la CG est toujours vu valide dans le système?

Au pire, est ce que je peux "refaire" une demande de changement d'adresse pour ce véhicule de façon à récupérer une nouvelle vignette de CG et être au propre pour la vendre? :?

A+


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Message Publié : Jeu 13 Sep 2018, 07:33 
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renesis a écrit :
Au pire, est ce que je peux "refaire" une demande de changement d'adresse pour ce véhicule de façon à récupérer une nouvelle vignette de CG et être au propre pour la vendre? :?


Vu comme c'est simple et rapide à faire sur ANTS, je partirai sur cette option. Surtout qu'ils ne demandent aucun justificatif de domicile !

Eunos Roadster 1990 Mariner Blue
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Message Publié : Jeu 13 Sep 2018, 07:44 
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Tout passe par l'ANTS aujourd'hui. Et:
- une demande de duplicata c'est standard, facile, rapide
- quand un dossier coince, ou si on "sort des clous", il est très compliqué d'avoir du support (je sors de 6 mois de blocage d'une CG :x )

Donc, à ta place, je ne prendrais pas de risques et je ferais une demande de duplicata avant la vente.


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Message Publié : Jeu 13 Sep 2018, 10:02 
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Cc'est valable aussi si la voiture n'est pas roulante et n'a donc plus de CT validé? Le moteur est HS, mon garagiste me l'a racheté pour la remettre en route justement...


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Message Publié : Jeu 13 Sep 2018, 10:29 
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Vérifie si dans la demande de duplicata on te demande le CT, mais ça m'étonnerait...
Autant pour une vente, il est censé y avoir un CT, autant pour une perte de CG, il n'y a pas de raison.

Sans CT, l'acheteur ne pourra pas mettre les papiers à son nom, mais c'est OK avec un CT refusé de moins de 2 mois.


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Message Publié : Jeu 13 Sep 2018, 10:51 
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Le CT est obligatoire seulement pour une vente vers un particulier si je ne trompe pas :?


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Message Publié : Jeu 13 Sep 2018, 11:21 
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Exact vers un pro le ct n'est pas obligatoire.


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Message Publié : Jeu 13 Sep 2018, 11:42 
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Bon, je viens de faire la demande de duplicata et j'ai bien reçu la CI temporaire, mais aucun document ne m'a été demandé, alors qu'ils précisent que des docs sont nécessaires sur le site du gouvernement :? Pas de confirmation sur ma boite mail, et pas de trace de la demande sur "Ou en est ma carte grise" non plus, ça pue...

Les données dont ils disposent via le SIV leur suffit?


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Message Publié : Jeu 13 Sep 2018, 23:33 
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Inscription : Mer 24 Mars 2010, 00:13
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Putain je comprends plus rien :aie: J'ai reçu un mail comme quoi ma demande était passé en status "terminé"... Ca veut dire quoi? Que la demande est OK et que la nouvelle CG va m'être envoyé?


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Message Publié : Ven 14 Sep 2018, 07:37 
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C'est bien ça !

Citer:
Les différents états d'une demande :

Abandonnée : demande annulée à votre initiative

Analyse par le service instructeur : demande en cours d'analyse par le service instructeur. Cet état ne nécessite pas d'action de votre part.

Rejetée / Rejetée par le service instructeur : demande rejetée par le service instructeur.

Terminée : demande finalisée. Si votre demande concerne l'édition d’une carte grise (certificat d’immatriculation) ou d’une étiquette de changement d’adresse, vous pouvez suivre sa production et distribution, en cliquant sur ce lien https://immatriculation.ants.gouv.fr/Se ... arte-grise.

Eunos Roadster 1990 Mariner Blue
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